Dossier de demande de subvention

Mesdames et Messieurs les Présidents des associations,

Vous trouverez ci-dessous le dossier relatif aux demandes de subvention pour l’année 2023.
Afin d’instruire au mieux votre demande et de respecter la législation en vigueur liée aux subventions versées,
nous vous demandons de veiller à remplir scrupuleusement ce dossier à l’aide de la notice jointe.
Dans le cadre de la dématérialisation des procédures administratives, vous pouvez retourner l’intégralité de votre dossier, dûment signé, à l’adresse mail suivante :
accueil.jlc@orange.fr
Il vous est naturellement toujours possible de nous faire parvenir ce dossier par courrier ou de le déposer en mairie.
Le Conseil Municipal se prononcera sur les demandes de subventions associatives lors du vote du budget au printemps prochain.